Sécurité & conformitéSecurity & compliance

La conformité n'est pas une case à cocher à la fin.Compliance isn't a checkbox at the end.

Nos architectures partent du niveau d'exigence pharmaceutique : traçabilité, validation, revue humaine. Tous nos autres projets en héritent.Our architectures start from pharmaceutical-grade requirements: traceability, validation, human review. Every other project inherits it.

Parler à un expertTalk to an expert Voir les usages pharmaSee pharma use cases
RGPDGDPR HDSHDS GxP / CSVGxP / CSV EU AI ActEU AI Act Hébergement UEEU hosting
01 — Quatre cadresFour frameworks

Ce que nous documentons, projet par projet.What we document, project by project.

RGPDGDPR

Base légale, minimisation, durées de conservation définies au cadrage.Legal basis, minimisation and retention periods set at scoping.
Registre des traitements et analyse d'impact fournis à votre DPO.Processing register and impact assessment provided to your DPO.
Droits des personnes : accès, rectification, effacement, opérationnels.Data subject rights — access, rectification, erasure — operational.

HDS & hébergementHDS & hosting

Hébergement dans l'Union européenne par défaut, sans transfert hors UE.EU hosting by default, with no transfer outside the EU.
Option hébergeur certifié HDS pour les données de santé.HDS-certified hosting option for health data.
Chiffrement au repos et en transit, cloisonnement strict par client.Encryption at rest and in transit, strict per-client isolation.

GxP / CSVGxP / CSV

Spécifications, jeux de tests et rapports de qualification livrés avec l'agent.Specifications, test sets and qualification reports delivered with the agent.
Versionnage des modèles et des consignes, avec journal des changements.Model and prompt versioning, with a change log.
Piste d'audit complète et exportable pour vos inspections.A complete, exportable audit trail for your inspections.

EU AI ActEU AI Act

Classification de l'usage et des obligations associées, dès le cadrage.Use-case classification and associated obligations, from scoping.
Information des utilisateurs sur la nature et les limites du système.User information on the nature and limits of the system.
Documentation technique et supervision humaine formalisées.Formalised technical documentation and human oversight.
02 — Trois principesThree principles

Non négociables, sur tous les projets.Non-negotiable, on every project.

Vos données restent les vôtresYour data stays yours
Aucun entraînement de modèle sur vos contenus. Cloisonnement par client, suppression sur demande.No model training on your content. Per-client isolation, deletion on request.
Traçabilité de bout en boutEnd-to-end traceability
Prompt, sources, version de modèle, horodatage et auteur de la validation : tout est conservé.Prompt, sources, model version, timestamp and approver: everything is retained.
L'humain garde la mainHumans stay in control
Validation obligatoire sur les étapes sensibles, seuils de confiance et escalade paramétrables.Mandatory sign-off on sensitive steps, configurable confidence thresholds and escalation.
03 — Questions fréquentesFAQ

Les questions de vos DPO et QA.The questions your DPOs and QA teams ask.

Mes données servent-elles à entraîner des modèles ?Is my data used to train models?

Non. Aucun entraînement sur vos contenus, cloisonnement par client, durées de conservation paramétrées et suppression sur demande.No. No training on your content, per-client isolation, configured retention periods and deletion on request.

Pouvez-vous héberger des données de santé ?Can you host health data?

Oui, via un hébergeur certifié HDS dans l'Union européenne. Le choix d'hébergement est arrêté au cadrage, avant tout développement.Yes, through an HDS-certified host in the European Union. Hosting is decided at scoping, before any development.

Comment gérez-vous l'EU AI Act ?How do you handle the EU AI Act?

Nous classons l'usage, documentons les données et les limites du système, et livrons la documentation technique et le registre attendus pour votre niveau de risque.We classify the use case, document the data and system limitations, and deliver the technical documentation and register expected for your risk level.

Une revue de conformité à préparer ?A compliance review to prepare?

Nous fournissons la documentation attendue par vos équipes qualité, juridique et sécurité.We provide the documentation your quality, legal and security teams expect.

Réserver un créneauBook a slot Former vos équipesTrain your teams